Informations pratiques
Mairie de Courcelles-sur-Seine
Maire : Raymond BOURBLANC
Place de la Mairie
27 940 Courcelles-sur-Seine
Tél. 02 32 53 05 14
Fax. 02 32 53 74 17
Horaires d'ouverture :
Du mardi au vendredi :13h30-16h45
samedi :9h-12h
Fermée les samedis en juillet et en août
Date Ordre du jour Document
20/12/2011 Compte rendu du 20 décembre 2011

Financement de la construction de l’Ecole Elémentaire, souscription d’un prêt auprès de la Caisse d’Epargne de Haute-Normandie:...

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29/11/2011 Compte rendu du 29 novembre 2011

Avant d’ouvrir la séance, M. le Maire rend hommage à M. Bernard LECHEVALLIER décédé le dimanche 20 novembre 2011. Il aurait fêté ses 79...

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20/10/2011 Compte rendu du 20 octobre 2011

Démission du 1er adjoint de son poste d’adjoint.

Désignation d’un délégué aux finances et d’un délégué à...

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14/09/2011 Compte rendu du 14 septembre 2011

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’Eau potable, exercice 2010 : Approbation.

Extension du réseau...

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18/07/2011 Compte rendu du 18 juillet 2011

Modifications des statuts de la Communauté de Communes EMS.

Règlements cantine et garderie – approbation des...

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23/06/2011 Compte rendu du 23 juin 2011

Modification des statuts de la Communauté de Communes «Eure Madrie Seine». Approbation.

Projet de classement sonore de la RD316 à...

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04/05/2011 Compte rendu du 4 mai 2011

Vente de terrain à la Communauté de Communes EMS au profit de la SCI TORYMO. Modification de la délibération du 1er mars...

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07/04/2011 Compte rendu du 7 avril 2011

Attribution des subventions 2011 aux Associations.

Adoption des autorisations de programme (AP) et crédit de paiement.

Demande de...

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01/03/2011 Compte rendu du 1er mars 2011

Renforcement électrique route des Andelys: Engagement de travaux.

Eclairage public résidences grillons/beau bec: Engagement de...

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24/01/2011 Compte rendu du 24 janvier 2011

Regroupement scolaire – Marché de travaux : autorisation au Maire.

Pose d’un radar pédagogique sur la RD 316, demande de subvention...

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23/11/2010 Compte rendu du 23 novembre 2010

Enquête publique sur la STEP d’Aubevoye. Extension et mise aux normes.

Rapport annuel 2009 sur le prix et la qualité du service public...

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14/10/2010 Compte rendu du 14 octobre 2010

Prestation voirie Commune/EMS: renouvellement.

Démission d’une conseillère municipale.

Modifications des commissions...

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13/09/2010 Compte rendu du 13 septembre 2010

Plan Local d’Urbanisme (PLU), approbation de la modification.

Plan Local d’Urbanisme (PLU), bilan et clôture de la concertation de la...

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06/07/2010 Compte rendu du 6 juillet 2010

Règlement cantine – Approbation

Voyages scolaires: attributions de subventions

ATESAT: autorisation au...

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10/05/2010 Compte rendu du 10 mai 2010

Contributions spéciales aux dépenses de voirie: groupe Bertin

Modification statuts EMS: approbation

Plan local d’urbanisme:...

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13/04/2010 Réunion publique extraordinaire

Regroupement scolaire

Modification du PLU

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30/03/2010 Compte rendu du 30 mars 2010

Compte rendu de la réunion publique du Conseil Municipal

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16/02/2010 Réunion publique du Conseil Municipal

Eclairage public résidence Georges André: engagement travaux 2010
Etude de faisabilité pour la réalisation d’un accès à la future...

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17/12/2009 Révision simplifiée du PLU : zone AUb. Pass Foncier : donation volontaire par le groupe BERTIN. Pass Foncier : versement volontaire de la société EX
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27/10/2009 Regroupement des écoles : approbation du projet, demandes de DGE et subventions au Conseil Général. Concours maisons et commerces fleuris 2009 : attr
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