Comptes rendus - Courcelles-sur-Seine - Site officiel de la commune

Mairie de Courcelles-sur-Seine

Maire : Raymond BOURBLANC
Place de la Mairie
27 940 Courcelles-sur-Seine
Tél. 02 32 53 05 14
Fax. 02 32 53 74 17
Horaires d'ouverture :
Du mardi au vendredi :13h30-16h45
samedi :9h-12h
Fermée les samedis en juillet et en août


03/09/2009	Indemnité d'administration et de technicité des agents. Lutte contre l'incendie : approbation des travaux et demande de subvention. Frais de particip
04/08/2009	Démission d'une conseillère municipale. Convention France Telecom : autorisation au Maire. Tarifs cantine au 1er septembre 2009. Autorisation d'enc
29/06/2009	Communauté de communes EMS : modifications des statuts. SYNGENTA : enquête publique relative a l'augmentation de production de pépites. Concessions
08/06/2009	Taux de la taxe foncière non bâtie (problème de lien avec la taxe d'habitation)
12/05/2009	Pass-Foncier : annulation de la délibération du 25/11/2008. Pass-Foncier : nouvelle délibération. Déclaration annuelle d'occupation du domaine publi
24/03/2009	Vote du compte administratif commune 2008. Vote du compte de gestion 2008 de M. Le percepteur. Affectation des résultats : budget général 2008. Vot
09/03/2009	Vente de l'immeuble cadastré section B n°903 Achat d'un véhicule pour le service technique Autorisation de paiement facture France Télécom route des
24/02/2009	Convention de concours technique entre la commune de Courcelles s/Seine et la S.A.F.E.R. (société d'aménagement foncier et d'établissement rural). Po
22/01/2009	Enquête publique CEMEX GRANULATS (Renouvellement et extension) Rapport sur le prix de l'eau et la qualité du service public de l'eau potable Travaux
25/11/2008	Service aide à domicile : modification PASS foncier – Instauration Service d'accueil dans les écoles Accueil nouveaux habitants Enquête publique CE
05/11/2008	Approbation des travaux de la RD316 - 2ème tranche Budget investissement : décision modificative n°1 Travaux rue de l'Avenir : Autorisation au Maire
08/09/2008	SIEGE : Revalorisation de la redevance d'occupation du domaine public pour les réseaux de distribution et de transport de gaz pour l'année 2008. Ciné
25/07/2008	Demandes de subvention auprès du Conseil Général
10/07/2008	Approbation du projet d'équipement pour l'école maternelle Approbation des horaires de garderie Augmentation d'horaires de Mme TERMOZ Autorisation d
02/06/2008	Annulation délibération du 08 février 2008 – droit de préemption Concours du receveur municipal et attribution de l'indemnité de conseil ainsi que l'i
09/04/2008	Vote du compte administratif commune 2007 Vote du compte de gestion 2007 de M. le percepteur Affectation du résultat de la commune Vote des taux de
27/03/2008	Commissions communales : fixation du nombre de membres par commission Composition des commissions communales Désignation d'un délégué titulaire et d'

Date

Ordre du jour

Document

03/09/2009

Indemnité d'administration et de technicité des agents. Lutte contre l'incendie : approbation des travaux et demande de subvention. Frais de particip