Mairie de Courcelles-sur-Seine
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Plan Local d’Urbanisme (PLU), approbation de la modification.
Plan Local d’Urbanisme (PLU), bilan et clôture de la concertation de la révision simplifiée.
Plan Local d’Urbanisme (PLU), approbation de la révision simplifiée.
Regroupement des Ecoles: renouvellement des demandes de DGE, de subvention auprès du Conseil Général et fonds de concours à la communauté de communes «Eure Madrie Seine».
Regroupement des Ecoles: avenant n°1 au contrat de maîtrise d’œuvre.
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable: approbation.
Concours des maisons et commerces fleuris: attribution de la subvention aux lauréats.
Cantine municipale: tarifs au 1er octobre 2010.
Travaux de la rue de l’Avenir: approbation du DGD.
Décision modificative n°1 – Budget Primitif 2010.
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