Place de la Mairie
27 940 Courcelles-sur-Seine
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Horaires d'ouverture :
Du mardi au vendredi :13h30-16h45
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Etude de faisabilité pour la réalisation d’un accès à la future zone commerciale
PASS Foncier: substitution de parcelle Budget 2010: autorisation relative aux dépenses investissement
Travaux rue de l’avenir: approbation du plan d’alignement
Plu révision simplifiée: approbation du PADD Appellation impasse sud de l’église
Site internet: contrat de cession de droits et contrat de commande «maintenance» par la société «réseau des communes»
Remise gracieuse de dette Installations classées: enquête publique produits Marnier Lapostole du 17 janvier au 03 mars 2010.
Concours du receveur municipal:attribution d’indemnités
Regroupement scolaire: dossier loi sur l’eau autorisation au maire
Désignation d’un régisseur pour la Foire à Tout Vente de terrain au groupe système U nord ouest Vente de terrain à la SCI FASINA
Informations Divers